Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAUSAN Génération Ésotérique France
M. FARKOA Hervé

Numéro de dépôt :
4035881
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2023
LE BAUSAN Génération Ésotérique France de FARKOA Hervé

Présentation de la marque LE BAUSAN Génération Ésotérique France

Déposée le 26 septembre 2013 par monsieur FARKOA Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE BAUSAN Génération Ésotérique France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur FARKOA Hervé domicilié(e) Chemin Heuga - 64450 - BOURNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FARKOA Hervé domicilié(e) Chemin Heuga - 64450 - BOURNOS - France.

La marque LE BAUSAN Génération Ésotérique France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAUSAN Génération Ésotérique France est expirée depuis le 26 septembre 2023.

FARKOA Hervé a également déposé les autres marques suivantes : LE BAUSAN


M. FARKOA Hervé - Chemin Heuga - 64450 - BOURNOS - France


M. FARKOA Hervé - Chemin Heuga - 64450 - BOURNOS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Produits de l'imprimerie liés à l'ésotérisme, les sciences occultes, les arts divinatoires, les religions, l'orientalisme, la santé et le développement personnel : livres, journaux, article de papeterie, adhésifs, photographies, tableaux aquarelles, dessins, brochures, calendriers, objets gravés ou lithographiés ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriques en France.

Dans le domaine l'ésotérisme, des sciences occultes, des arts divinatoires, des religions, de l'orientalisme, de la santé et du développement personnel : la publicité, la diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), l'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout support de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;

Dans le domaine l'ésotérisme, des sciences occultes, des arts divinatoires, des religions, de l'orientalisme, de la santé et du développement personnel : la formation, l'organisation de colloques, conférences, congrès, d'exposition à buts culturels ou éducatifs, le divertissement, la publication (électroniques ou non) de livres, de périodiques, la production de films sur bandes vidéo.